Mentions légales

L’Association pour l’Harmonie du Territoire Alliant le Respect et l’Aptitude à Maintenir son Environnement (AHTARAME) est une association à but non lucratif.

Coordonnées :

Association AHTARAME
12 rue Auguste Cain,
75014 Paris,

Email : ahtarame.contact@gmail.com

Directeur de publication : Sinda Matmati, Fondatrice et Responsable Associatif

Hébergeur : 

OVH,
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Téléphone : 08 20 32 03 63 (Numéro surtaxé : 0,118 €/min)

Email : support@ovh.com

Site : http://www.ovh.com

Propriété intellectuelle :

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine apparaissant sur le site http://ahtarame.org/ sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’association AHTARAME ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site http://ahtarame.org/ ne peut être copié, reproduit modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelques manières que ce soit sous quelque support que ce soit même de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable du réalisateur à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de l’association AHTARAME est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. AHTARAME se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Données personnelles :

Le site d’AHTARAME utilise vos données personnelles (adresses mails et éventuellement photo.s) pour pouvoir :

  • répondre aux demandes écrites formulées via le formulaire de contact
  • envoyer les actualités de l’association
  • relancer et/ou répondre aux adhérents
  • illustrer les articles

Droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles :

Vous disposez, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition et de suppression sur les données vous concernant, et pouvez exiger l’anonymisation de vos contributions sur les site d’AHTARAME.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par l’intermédiaire de notre formulaire de contact.

Nous prendrons toutefois la précaution de vérifier votre identité avant de vous donner l’accès à vos données personnelles ou de donner suite à vos corrections.